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Les ouvrages de l'IFACI
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librairie
Pour un bon audit du dispositif de lutte contre le blanchiment des capitaux
Format : 16,5 x 23 cm
98 pages
Février 2004
ISBN N° 2-915051-04-6
Prix HT : 30.00 €

AUTEURS

Groupe Professionnel « Banque - Blanchiment d’argent » composé de :
Jean-Luc COUETOUX, Banque de France
Christian DECOLOMBE, Caisse d’Epargne Haute Normandie
Raoul D’ESTAINTOT, Crédit Mutuel
Christiane LEGAT, Bayerische Landesbank
Béatrice de MONTLEAU, ABN AMRO
Jean-Claude HILLION, Banque de France

DESCRIPTIONS

Ce cahier, conçu et rédigé par un groupe de recherche bancaire de l'IFACI, porte sur le contenu du dispositif de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme que les établissements de crédit et les entreprises d'investissement sont tenus de mettre en place, en application de dispositions légales et réglementaires, ainsi que sur l'approche d'audit proposée pour évaluer ce dispositif. De façon générale, cet ouvrage concerne toute personne appelée à travailler sur le sujet au sein d'un établissement assujetti au contrôle de la Commission Bancaire. Il sera réactualisé en fonction de l'évolution de la réglementation.

Il comprend trois chapitres :

  • le cadre légal et réglementaire ainsi que les risques encourus en matière de blanchiment par les établissements assujettis ;
  • les obligations leur incombant, accompagnées de commentaires précisant leur étendue et modalités ;
  • une méthode d’évaluation du dispositif anti-blanchiment avec comme trame d'audit l'état QLB 3 qui doit être transmis annuellement au Secrétariat Général de la Commission Bancaire.